1. Utilisation du Site

1.1 OXYLANE GROUP invite les Internautes mineurs à recueillir l’accord préalable de leurs parents ou représentants légaux avant de communiquer leurs données personnelles, notamment pour s’inscrire au Site, participer à des jeux ou concours proposés sur le Site. En tout état de cause, nous encourageons les parents à vérifier et contrôler régulièrement l’utilisation que font leurs enfants des activités en ligne.

1.2 L’accès et l’utilisation des services proposés sur le Site rendent nécessaire une inscription préalable.  L’Internaute s’engage à cet effet à communiquer des données exactes et complètes à OXYLANE GROUP. Dans le cas contraire, OXYLANE GROUP se réserve le droit de ne pas confirmer, suspendre ou de résilier l’inscription au Site.

1.3 L’utilisation des services du Site n’est possible qu’à la suite de la création d’un pseudonyme et d’un mot de passe par l’Internaute. L’Internaute est  responsable de la sécurité et de l’utilisation des pseudonymes et mots de passe utilisés sur le Site. Par conséquent, l’Internaute se doit de prendre toutes les mesures nécessaires afin qu’ils restent confidentiels et sécurisés.

L’Internaute est également responsable de tout ce qui peut se produire durant une session ouverte avec ses  nom et compte d’utilisateur. L’Internaute s’engage à prévenir immédiatement le Site, dans l’hypothèse où l’Internaute aurait des raisons de croire que son pseudo ou mot de passe est, ou peut être, connu par une personne non autorisée à l’utiliser. OXYLANE GROUP décline toute responsabilité en cas d’utilisation d’un compte utilisateur Internaute par un tiers non autorisé.

1.4 Le Site ne peut être utilisé qu’à des fins personnelles et non commerciales. L’Internaute ne peut en aucun cas vendre des informations, éléments ou services sur le Site, sous quelque forme que se soit et à quelque titre que ce soit.

2. Comportement sur le Site

L’Internaute s’interdit tout comportement permettant d’utiliser le Site, notamment afin de :

-       Commettre un quelconque agissement illégal

-       Extraire ou collecter des données personnelles d’utilisateurs du Site par un moyen quelconque

-       Extraire, enregistrer ou exploiter à d’autres fins que l’unique affichage lors de la navigation sur le présent Site les contenus de tiers soumis à droits de propriété intellectuelle, relatifs à la vie privée, données personnelles ou droits à image

ü       Stocker, diffuser ou publier tout contenu illégal, préjudiciable, injurieux, raciste, incitant à la haine, révisionniste, contraire aux bonnes mœurs, portant atteinte à la vie privée ou portant atteinte aux droits privatifs de tiers, notamment droit au respect à la vie privée, droit à l’image et droit de propriété intellectuelle

ü       Créer un compte pour le compte d’un tiers

ü       Usurper l’identité d’un tiers et/ou publier toute information personnelle d’un tiers

D’une manière générale, en utilisant les services du présent Site, l’Internaute s’engage à respecter la règlementation applicable en vigueur, notamment concernant la vie privée d’autrui, le droit à l’image des biens et des personnes, et s’abstiendra de tout comportement à caractère raciste, antisémite ou xénophobe.

3. Propriété intellectuelle

3.1. Contenu d’OXYLANE GROUP

Le contenu d’OXYLANE GROUP sur les Sites est protégé au titre de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteurs, dessins et modèles, marques, noms de domaine, brevets, savoir-faire, logiciels ou bases de données. OXYLANE GROUP reste propriétaire de l’ensemble de ces contenus et droits associés.

Sur ces contenus, OXYLANE GROUP vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier pour les simples accès, navigation et utilisation liés au Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale de ces contenus.

3.2. Contenu publié par les Internautes

L’ensemble des contenus (notamment textes, commentaires, fichiers, images, photos, vidéos, œuvres, etc…) éventuellement soumis à des droits de propriété, propriété intellectuelle, droit à image ou autre droit privatif restent la propriété de l’Internaute, sous réserves des droits limités accordés par la licence définie ci-dessous à OXYLANE GROUP.

Les Internautes sont libres de publier ou non de tels contenus sur le Site. Ils  reconnaissent, s’engagent et garantissent disposer de l’ensemble des droits et autorisations nécessaires pour une telle publication sur le Site, notamment au titre de la législation en vigueur et des droits au respect de la vie privée, de propriété, de la propriété intellectuelle, à l’image, des contrats ou de toute autre nature. Par une telle publication sur le Site, les Internautes accordent, pour toute la durée de publication à OXYLANE GROUP sur le dit contenu une licence non exclusive, gratuite, mondiale, incluant les droits de reproduction, de représentation, de chargement, d’affichage, d’exécution, de transmission, de stockage, ainsi que de sous-licencier, notamment à ses filiales, partenaires techniques et autres Utilisateurs du Site.

OXYLANE GROUP se réserve le droit de supprimer sans délais ni autre avertissement préalable tout contenu qui ne respecterait pas les présentes conditions d’utilisation du Site ou pour des raisons techniques. Via la procédure « Signaler un contenu », chaque Utilisateur peut informer le Site, en joignant l’ensemble des précisions nécessaires au traitement de sa demande, qu’un contenu est présumé publié en violation des présentes conditions d’utilisation.

4. Responsabilité

4.1 OXYLANE GROUP fait ses meilleurs efforts pour que le Site et son contenu soient fiables. Si toutefois vous constatiez des erreurs ou omissions sur le Site, nous vous remercions de nous en faire part à l’adresse suivante : Newfeel club – 4 bd de mons 59650 Villeneuve d’Ascq ou par courriel à contact@newfeel.com

4.2 La consultation et l’utilisation du Site se fait sous la responsabilité de l’Internaute. En conséquence, OXYLANE GROUP ne saurait être tenu responsable des dommages qui résulteraient de l’accès et/ou de l’utilisation du Site et des informations qu’il contient. L’Internaute  est en outre informé qu’OXYLANE GROUP peut être amené à interrompre momentanément l’accès au site pour des raisons techniques, notamment pour les raisons de sa maintenance. L’Utilisateur accepte ces interruptions et renonce à toute réclamation à ce sujet.

4.3 En utilisant le Site, l’Internaute accepte de dégager la responsabilité et garantir OXYLANE GROUP de tout dommage, coûts et frais, directs et indirects, découlant de :

• toute réclamation d’un tiers, pour violation de droits sur le contenu publié par l’Internaute sur le Site ou délits de presse en rapport avec les éléments envoyés au ou publiés sur le Site

• toute activité relative au compte Internet ouvert sur le Site et/ou contraire aux présentes conditions générales, y compris la conduite négligente ou frauduleuse ou celle de toute personne utilisant le Site par l’intermédiaire du compte Internet ouvert par l’Utilisateur

• la violation des présentes Conditions d’utilisation du Site.

4.4 L’inscription et l’utilisation du Site par l’Utilisateur implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites des technologies inhérentes à l’internet, notamment en ce qui concerne les temps de réponse pour consulter ou interroger le serveur hébergeant le Site, les performances techniques, les risques d’interruption, et plus généralement tout risque encouru lors de la transmission des données.

Par conséquent, OXYLANE GROUP ne saurait en aucune circonstance être tenu responsable, sans que cette liste ne soit limitative :

- De toute information consultée sur le Site qui ne serait pas mise en ligne par OXYLANE GROUP

- De tout disfonctionnement du réseau empêchant le bon fonctionnement du Site

- De perte de toute donnée

- Du disfonctionnement de tout logiciel

- Des conséquences de tout virus informatique, bogue, anomalie ou défaillance

- De tout dommage causé à l’ordinateur de l’Utilisateur

5. Liens vers d’autres sites

Le Site peut héberger des liens vers des sites tiers. En cliquant sur ces liens, l’utilisateur reconnait qu’OXYLANE GROUP ne peut garantir le contenu de ceux-ci, et accepte par conséquent d’y accéder à ses propres risques.

6. Protection des données personnelles

6.1 Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6/01/1978 modifiée, les données collectées sur ce Site font l’objet d’un traitement informatique par OXYLANE GROUP. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent sur simple demande écrite (joindre copie d’une pièce d’identité) à : Newfeel club – 4 bd de mons 59650 Villeneuve d’Ascq ou par courriel à contact@newfeel.com

6.2 Les informations collectées sont exclusivement destinées à OXYLANE GROUP, à savoir DECATHLON SA ainsi que ses filiales existantes et à venir.

OXYLANE GROUP ne transmet pas les données nominatives des Internautes à des sociétés tierces sans leur accord.

L’Utilisateur peut consulter la charte de protection de données personnelles d’Oxylane Group en cliquant ici.

6.3 Profil Internaute

L’Utilisateur reconnait que les données personnelles de son profil sont publiques et peuvent être consultées par les autres Internautes et Utilisateurs membres de l’Oxylane Club.  

En conséquence, l’Utilisateur accepte d’ores et déjà que tout ou partie de son profil puisse être visité par les autres Internautes et Membres de l’Oxylane Club.

7. Modification et/ou suppression de compte utilisateur

7.1 OXYLANE GROUP pourra résilier toute inscription et/ou supprimer tout profil et/ou tout contenu et/ou toute information publiée sur le Site et/ou interdire l'utilisation et/ou l'accès au Site, dès connaissance par OXYLANE GROUP du non-respect par l’Utilisateur des présentes conditions générales d’utilisation.

7.2 Cette modification et/ou suppression de compte pourra s’effectuer sans préavis, sans notification ou avertissement préalable, à tout moment et à l’entière discrétion d’OXYLANE GROUP.

8. Intégralité

Si une ou plusieurs stipulations des conditions générales d’utilisation sont déclarées nulles ou caduques par application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision judiciaire ou administrative définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont leur force et leur portée. OXYLANE Group fera ses meilleurs efforts pour procéder dès que possible à son remplacement par une stipulation valide et d’une portée la plus proche à l’esprit des présentes.

Le fait que l’une des parties n’ait pas exigé l’application d’une clause quelconque des présentes conditions, d’une façon permanente ou temporaire, ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation à ladite clause.

9. Publication de Petites annonces

Oxylane Club met à la disposition de ses Utilisateurs un service « Petites annonces », permettant à ces derniers d’échanger en diffusant des annonces  (ci-après « l’Annonceur »). Ces annonces doivent avoir un lien avec le sport, objet du site Internet Club, appartenant à OXYLANE CLUB. Toute annonce, sans aucun rapport quelconque avec la discipline sportive, du site OXYLANE CLUB concerné sera supprimée, sans notification préalable auprès de l’Annonceur.

 9.1 L’Annonceur garantit être l’auteur unique de la petite annonce diffusée, ainsi que de disposer de l’ensemble des droits inhérents à la parution sur l’OXYLANE CLUB. L’Annonceur est par conséquent seul responsable du contenu de l’annonce. La publication d’annonces peut être accompagnée de photos illustrant le produit mis en vente ou en troc, OXYLANE CLUB décline toute responsabilité en cas de publication de contenus (texte et images/ photos) contraire aux présentes et/ou à la réglementation en vigueur. L’Utilisateur reconnait ainsi être informé qu’il engage sa responsabilité personnelle en cas d’action intentée par un tiers et/ou par OXYLANE CLUB, suite à la publication d’une annonce ou d’un contenu illicite ou manifestement illicite.

A cet effet, l’Annonceur reconnait :

- Etre un particulier n’agissant pas à titre professionnel ;

- Etre le propriétaire du produit mis en vente ou en troc, et en avoir pris possession de manière licite

- Que le produit mis en ligne est original, non contrefaisant et ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’un tiers

- Publier une annonce véritable et garantit l’existence, les qualités annoncées ainsi que la disponibilité du produit mis en ligne

- Qu’il ne peut mettre en ligne des informations portant sur des personnes tierces notamment pouvant porter atteinte à leur vie privée et à la protection de leurs données personnelles

- Qu’il ne peut publier tout contenu, notamment mise en ligne de photos ou d’informations appartenant ou concernant des personnes tierces sans le consentement de celles-ci.

- Que l’autorité judiciaire peut requérir la communication de ses données personnelles en cas d’action judicaire intentée à son encontre, suite à la publication d’un contenu illicite ou manifestement illicite, et ce notamment dans le cadre des dispositions de la Loi pour la confiance dans l’économie numérique du 6 août 2004 modifiée.

- Que si toutefois la responsabilité d’OXYLANE Club venait à être engagée à quelque titre que ce soit, l’Annonceur du contenu litigieux s’engage à indemniser OXYLANE Club de toutes réclamations et condamnations de quelque nature qu'elles soient. La garantie porte notamment sur tous dommages et intérêts auxquels serait condamné OXYLANE Club, en ce compris les frais engendrés par la procédure judiciaire (honoraires d’avocats, huissiers, dépens, …).

Par ailleurs, OXYLANE Club met à disposition de ses Internautes une rubrique "Signaler un abus" permettant de signaler tout contenu, publié par un membre, abusif et/ou estimé contraire aux présentes conditions.

9.2 Sur l’exécution des engagements contractuels des Utilisateurs

Les Annonceurs vendeurs ou troqueurs reconnaissent qu'ils sont notamment et respectivement responsables de la livraison des biens vendus et de l'exécution des prestations dans le respect des délais annoncés.

Les Membres acheteurs ou troqueurs reconnaissent qu'ils ont la responsabilité de régler l’intégralité de la valeur du bien acheté dans les délais requis par le Membre vendeur. OXYLANE CLUB décline toute responsabilité dans l’exécution des contrats passés sur son Site. Il appartient donc au Membre de prendre toutes les précautions nécessaires afin de vérifier la légalité et la réalité de l'objet ou du service proposé avant de le payer au Membre et de choisir, le cas échant, de payer sa transaction selon un mode de paiement adapté.

OXYLANE CLUB met à la disposition des Membres une rubrique « Signalez un abus », permettant de signaler tout Membre ne respectant pas les présentes conditions.

9.3 L’activité d’OXYLANE CLUB se limite à mettre en relation les Utilisateurs, et à héberger les contenus publiés par ces derniers. En sa qualité d’hébergeur, au sens de l'article 6.I.2 de la Loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004 modifiée, OXYLANE CLUB ne peut donc voir sa responsabilité engagée du fait des activités ou des contenus stockés sur son Site. La responsabilité d’OXYLANE CLUB se limite à celle prévue par les articles 6.I.2. et suivants de la Loi précitée. Le Site pourra donc supprimer tout contenu illicite ou manifestement illicite sans avertissement préalable, préavis, ou indemnités au profit du l’internaute Annonceur, conformément aux dispositions de l’article 6.I.3. de ladite Loi.

En conséquence, OXYLANE CLUB n'est pas tenu d'exercer un contrôle sur la qualité, la sûreté, la véracité ou la licéité des biens et services proposés par les Utilisateurs. OXYLANE CLUB ne garantit également pas la capacité juridique à contracter des internautes Annonceurs.

10. Covoiturage

10.1 En rendant disponible du contenu sur les Sites, l’Internaute reconnait être seul responsable de la mise en œuvre du service covoiturage proposé. . OXYLANE GROUP ne garantit pas la véracité et/ou l’exhaustivité de ce contenu, l’Internaute est donc invité à s’assurer de la réalité de l’annonce et d’être particulièrement vigilant. OXYLANE GROUP décline toute responsabilité en cas de dommage direct et/ou indirect survenant à l’occasion de la mise en œuvre du service Covoiturage. .

10.2 En cas d’accident de la circulation au sens de la loi n° 85-677 du 05/07/1985, et conformément à celle-ci, les victimes sont susceptibles d’être indemnisées. En tout état de cause, toutes les personnes transportées sont couvertes par la garantie obligatoire de responsabilité civile prise en charge par le détenteur de la carte grise du véhicule.

L’Internaute est donc invité à s’assurer auprès de son conducteur, que ce dernier est en règle sur le plan de son permis de conduire, son contrôle technique et de son assurance responsabilité civile. L’Internaute est invité en cas de doute sur la véracité de ces éléments ou sur l’état du véhicule à ne pas monter dans le véhicule.  

10.3 OXYLANE GROUP ne saurait être tenu(e) pour responsable d’un quelconque préjudice subi par les Utilisateurs de ce service.

11. Téléchargement d’applications SMARTPHONE

11.1 OXYLANE CLUB permet à ses Utilisateurs de procéder au téléchargement, via des sites tiers tels que APPLE STORE (ci-après « Sites tiers »), de certaines applications pour SMARTPHONE développées par OXYLANE pour les Utilisateurs de l’OXYLANE CLUB (ci-après « Applications OXYLANE CLUB »). Le téléchargement de ces Applications OXYLANE CLUB  suppose non seulement le respect des présentes conditions, mais aussi les conditions d’utilisation des dits Sites tiers, pouvant soit permettre de télécharger les Applications OXYLANE CLUB, soit servant pendant leur fonctionnement, notamment l’application GOOGLE MAPS.

Pour ce faire, l’Utilisateur reconnait qu’il peut faire usage de l’application OXYLANE CLUB dans le respect des conditions contractuelles des Sites tiers sur lesquels il peut être renvoyé pendant le téléchargement ou le fonctionnement des dites Applications OXYLANE CLUB. De ce fait, l’Utilisateur s’engage à prendre connaissance et respecter les conditions d’utilisation de tout Site tiers sur lequel il pourrait être renvoyé ou utilisé par l’intermédiaire de l’Application OXYLANE CLUB, notamment les conditions d’utilisation de Google Maps™, que les Utilisateurs peuvent consulter ici:

OXYLANE CLUB attire l’attention des Utilisateurs des applications OXYLANE CLUB que leur téléchargement peut nécessiter l’adhésion et la création d’un compte sur des Sites tiers, en particulier pour le site APPLE STORE™, avant tout téléchargement d’applications.

Les Utilisateurs dégagent toute responsabilité d’OXYLANE CLUB quant aux conditions d’utilisation de sites et d’application tierces, et notamment à leur respect relevant de leur seule responsabilité.

OXYLANE CLUB déclare ne détenir aucun droit de propriété intellectuelle sur les dits Sites et applications tierces pouvant s’avérer nécessaires pour l’utilisation des applications OXYLANE CLUB.

11.2 Afin d’utiliser certaines applications OXYLANE CLUB, l’Utilisateur devra accepter d’être géolocalisé par son téléphone mobile SMARTPHONE. OXYLANE CLUB respectera pour ses sites et applications la protection des données personnelles des Utilisateurs. Les conditions d’utilisation du Site et de l’application tierce sont également applicables sur ce point, l’internaute devant s’y référer conformément aux présentes.

12. Publication de Parcours 

OXYLANE CLUB permet à ses Utilisateurs de publier, sous leur responsabilité, des parcours dans la discipline sportive, du site OXYLANE CLUB concerné.

L’Utilisateur désirant publier un Parcours sportif garantit OXYLANE CLUB de la sécurité du dit parcours pour les Utilisateurs qui l’emprunteraient, et que le dit parcours n’enfreint aucun éventuel droit de tiers (tels que respect de terrains privés). Il est en effet rappelé que l’Internaute ne doit pas encourager la fréquentation de propriété privée.

Par ailleurs, l’Internaute reconnait et accepte qu’en publiant ses parcours sportifs, il peut être géolocalisé par OXYLANE et les Internautes membres de l’OXYLANE Club. OXYLANE CLUB décline toute responsabilité quant aux conséquences pouvant en découler.

13. Droit applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation sont gouvernées par le droit français.